Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PARIS ECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARLES FRANTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS ECO domicilié(e) 69 rue de Paris, 91400 ORSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils - France.
La marque CHARLES FRANTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARIS ECO, société anonyme - 69 rue de Paris, 91400 ORSAY - France
PROPI Conseils - France
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175285 - Publication au BOPI 1994-08-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, savons désodorisants, parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, cosmétiques, nécessaires de cosmétique, rouges à lèvres, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, laques pour les ongles, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, shampooings, lotions pour les cheveux;teintures cosmétiques, produits de rasage, dentifrices, talc pour la toilette, dépilatoires;défrisants, brillantines traitements pour les cheveux, bains de crèmes pour les cheveux, bains d'huile pour les cheveux.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés, bavettes en papier, bavoirs en papier, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), serviettes à démaquiller en papier, papier-filtre, formulaires, images, livrets, manuels, périodiques, serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier).serviettes à démaquiller en papier.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;sacs de voyage;sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage;parapluies, parasols et cannes, articles de bourrellerie, articles et accessoires d'équitation en cuir et imitation du cuir;fouets et sellerie, bâtons d'alpinistes, carnassières, selles pour chevaux, courroies en cuir, harnais, muselières.Vêtements, chapellerie, caleÇons de bain, costumes de bain, maillots de bain, bas sodorifuges, combinaisons (vêtements), couches, couches-culottes,vêtements de jersey, layette, lingerie de corps, semelles intérieures, sous-vêtements sodorifuges;vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, gants, ceintures, chapeaux, vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas collants, bottes, chaussures, pour la pratique des sports, pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets, ballons de jeu;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;raquettes, balles de jeu, attirails de pêche, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur;balles, ballons, filets pour les sports;cannes de golf, skis et bâtons de skis, perches, cannes à pêche et accessoires de pêche tels que moulinets, fils, bouchons, hameÇons, amorces et leurres, poids et haltères, arcs, arbalètes et flèches, farces et attrapes, balanÇoires, billards et balles de billards, queues de billards, articles de natation, bicyclettes fixes d'entraînement;extenseurs, armes d'escrime;crosses de hokey, quilles et boules,boules de pétanque, appareils de rééducation corporelle, planches abdominales, tables pour tennis de table;masque de théâtre;traineaux; trottinettes, décorations pour arbres de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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